Index Alphabétique par nom de A à Z

Résumé de la Règlementation Européenne: Classement par ordre alphabétique

Sur cette page c’est tous les Règlementation Européenne classé par ordre alphabétique:

A
Abus de marché
• Accises (droits d’)
• Accord de Cotonou
• Accord général sur le commerce des services (GATS)
• Accord sur le commerce des vins
• Accord sur le commerce, le développement et la coopération (ACDC)
• Accord sur l’espace économique européen
• Accords de coopération horizontale
• Accords d’importance mineure
• Accords environnementaux
• Accords euro-méditerranéens d’association
• Acte pour le marché unique
• Action commune contre le racisme et la xénophobie
• Actions en cessation
• Actions en cessation en matière de protection des consommateurs
• Additifs alimentaires
• Additifs (denrées alimentaires)
• Adhésion (processus)
• Afrique du Sud
• Agence communautaire de contrôle des pêches
• Agence de coopération des régulateurs de l’énergie
• Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information (ENISA)
• Agence européenne de défense
• Agence européenne de gestion des frontières extérieures
• Agence européenne de gestion des produits chimiques (AEPC)
• Agence européenne de la sécurité aérienne
• Agence européenne pour la reconstruction
• Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
• Agence européenne pour la sécurité maritime
• Agence européenne pour l’environnement
• Agence européenne pour l’évaluation des médicaments
• Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»
• Agence ferroviaire européenne
• Agences de l’Union européenne
• Agences de notation de crédit
• Agenda social
• Agenda social 2006-2010
• AGIS
• Agriculture
• Agriculture biologique
• Aide alimentaire
• Aide au retour volontaire
• Aide humanitaire
• Aide judiciaire
• Aides aux petites et moyennes entreprises
• Aides d’État
• Aides d’État (transport)
• Aides nationales au cinéma et à l’audiovisuel
• Air pur pour l’Europe (CAFE)
• Alcool
• Alimentation et activité physique
• Aliments
• Aménagement du temps de travail
• Amérique latine
• Antibiotiques (résistance aux)
• Anti-dumping (mesures)
• Anti-subventions (mesures)
• Appareils à gaz
• Appareils de réfrigération
• ARGO
• armes à feu
• Arômes
• Ascenseurs
• Asie
• Asile
• Association sud-asiatique pour la coopération régionale, ASACR
• Attaques contre les systèmes d’information
• Audiovisuel
• Autorité bancaire européenne
• Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)
• Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
• Autorité européenne des valeurs mobilières
• Aviation et changement climatique

B
Balkans
• Bananes
• Banque centrale européenne (BCE)
• Banque européenne d’investissement (BEI)
• Bases de données (protection juridique)
• Bateaux de plaisance
• Bibliothèques numériques
• Bien-être des animaux 2006-2010
• Biens d’occasion (TVA)
• Biens et technologies à double usage (exportation)
• Biocarburants
• Biocide
• biodéchets
• Biodiversité
• Biotechnologie
• Bioterrorisme
• Blanchiment de capitaux
• Boissons spiritueuses
• Bonnes pratiques de laboratoire (BPL)
• Boucle locale
• Brevet communautaire
• Bruit (appareils domestiques, tondeuses, …)
• Budget
• Bureau européen d’appui en matière d’asile

C
Cadre européen de référence pour l’assurance de la qualité dans l’enseignement et la formation professionnels
• CAFE (Programme Air pur pour l’Europe)
• Cancer
• Capacités (programme)
• Capitale européenne de la culture
• Capitaux (mouvements de)
• CARDS
• Carnet TIR et ATA
• Carte européenne d’assurance maladie
• CEDEFOP
• Centre commun de recherche (CCR)
• Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
• CFC
• Changements climatiques
• Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
• Charte de l’énergie
• Charte des droits fondamentaux
• Charte européenne des petites entreprises
• Chômage
• Ciel unique européen
• CITES
• Citoyenneté de l’Union
• Clause abusive
• Clémence dans les affaires d’ententes
• Cocolaf (Comité de coordination pour la lutte contre la fraude)
• Code communautaire des médicaments à usage humain
• Code communautaire des médicaments vétérinaires
• Code des douanes communautaire
• Code des visas
• Code international de gestion de la sécurité des navires (code ISM)
• Codex Alimentarius
• Cohésion économique et sociale
• Collège européen de police (CEPOL)
• Collège européen de sécurité et de défense (CESD)
• Colorants autorisés
• Coloration des médicaments
• Comité bancaire européen
• Comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture (CCPA)
• Comité de la sécurité maritime
• Comité de l’emploi
• Comité de protection sociale
• Comité d’entreprise européen
• Comité des pensions complémentaires
• Comité des Régions
• Comité économique et social européen
• Comité européen de radiocommunications
• Comité européen des assurances et des pensions professionnelles (CEAPP)
• Comité européen des valeurs mobilières (CEVM)
• Comité européen du risque systémique
• Comité militaire de l’Union européenne (CMUE)
• Comité permanent de la chaine alimentaire et de la santé animale
• Comité pharmaceutique
• Comité politique et de sécurité (COPS)
• Comité scientifique, technique et économique de la pêche
• Comités scientifiques pour la protection des consommateurs, la santé publique et l’environnement
• Commerce équitable
• Commerce équitable
• Communications mobiles de troisième génération
• Compétitivité
• Comptabilité des sociétés
• Concentrations
• Concessions (en droit communautaire)
• Concurrence
• Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH)
• Conglomérats financiers
• Conseil de l’Union européenne
• Conseils consultatifs régionaux
• Consensus européen sur l’aide humanitaire
• Construction
• Construction navale
• Contamination (des denrées alimentaires)
• Contrat de travail
• Contrats
• Contrefaçon
• Contrôle officiel des aliments
• Contrôles phytosanitaires
• Contrôles vétérinaires
• Convention d’Aarhus
• Convention de Barcelone
• Convention de Helsinki
• Convention de Lugano (2007)
• Convention en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
• Convention hydrocarbures de soute
• Convention OSPAR
• Convention sur les accords d’élection de for
• Convergence économique
• Coopération douanière
• Coopération judiciaire (en matière civile)
• Coopération judiciaire (en matière pénale)
• Coopération policière
• Coopération policière et judiciaire en matière pénale (programme-cadre)
• Coopération (programme)
• Cotation boursière
• Coton
• Couche d’ozone
• Cour des comptes européenne
• Cour pénale internationale
• Créances incontestées
• Crédit à la consommation
• Crédit hypothécaire
• Crimes de guerre
• Crimes environnementaux
• Criminalité organisée
• Critères de convergence
• Cybercriminalité

D
DAPHNÉ II
• Déchéance du droit de conduire
• Déchets
• Déclaration de Barcelone
• Déficits excessifs
• Définition du marché en cause
• Dépistage du cancer
• Dessin ou modèle
• Détachement de travailleurs dans le cadre d’une prestation de services
• Développement
• Développement rural
• Dialogue social européen
• Dialogue social européen sectoriel
• Dioxyde d’azote
• Directive “services”
• Discriminations
• Dispositifs médicaux
• Domaine .EU
• Dopage
• Douane 2007
• Douanes
• Drogue
• Droit d’auteur
• Droit de séjour
• Droit de suite
• Droit des sociétés
• Droit européen des contrats
• Droits de l’homme à l’extérieur de l’UE
• Droits fondamentaux

E
E-accessibilité
• Eau (directive cadre)
• Eau potable
• eCall
• Échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
• ECHO (Direction générale Aide humanitaire et protection civile)
• Écoconception
• eContent
• Écotechnologie
• “Éducation et formation 2010” – programme de travail
• Édulcorants autorisés
• E-économie
• eEurope
• Efficacité énergétique
• Efficacité énergétique 2007-2012
• Égalité de traitement sans distinction de race ou d’origine ethnique
• Égalité des chances hommes-femmes
• Égalité des chances pour les personnes handicapées 2004-2010
• eGouvernement
• eHealth
• Elections au Parlement européen: droit de vote et d’éligibilité aux élections
• Élections municipales: droit de vote et d’éligibilité
• Électricité
• EMAS
• Emballage des aliments
• Émissions industrielles
• Emploi et politique sociale
• Énergies renouvelables
• Engrais
• Entraide judiciaire pénale
• Environnement
• Environnement marin
• Équipements de protection individuelle
• Équipements marins
• Erasmus
• Erika I
• Erika II
• eSafety
• ESB (encéphalopathie spongiforme bovine)
• Espace européen de la recherche
• Espace européen de l’éducation et de la formation tout au long de la vie
• eTen
• Étiquetage des OGM
• Étiquetage des produits alimentaires
• Étiquetage des produits non alimentaires
• Euratom
• EURES
• Euro (faux monnayage)
• Eurodac
• Eurojust
• Europass
• EUROPASS-Formation
• Europe orientale et Asie centrale
• Europe 2020
• Eurovignette
• Eurydice
• Exemption à certains accords horizontaux
• Exemption à certains accords verticaux
• Explosifs à usage civil (agrément)
• Exportation
• Extradition
• Extradition (procédure simplifiée)

F
Faune et flore sauvages
• FED (Fonds européen de développement)
• FEDER (Fonds européen de développement régional 2007-2013)
• Femmes enceintes
• FEOGA (Fonds européen d’orientation et de garantie agricole)
• Financement de la PAC
• FISCALIS
• Fiscalité
• Fiscalité de l’épargne
• Floriculture
• Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (EUROFOUND)
• Fonds communautaire du tabac
• Fonds de cohésion 2007-2013
• Fonds de solidarité de l’Union européenne
• Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
• Fonds européen d’ajustement à la mondialisation
• Fonds européen d’investissement
• Fonds européen pour la pêche (FEP)
• Fonds mondial de lutte contre le VIH/SIDA, la tuberculose et le paludisme
• Fonds pour les frontières extérieures (2007-2013)
• Forest Focus
• Forêt
• Forêts
• Formation professionnelle
• Fourrages séchés
• Franchises fiscales
• FSE (Fonds social européen 2007-2013)

G
GALILEO
• Garde des enfants
• Gaz
• Gaz à effet de serre
• Gel des avoirs
• Génocide
• Gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs
• Gouvernance de l’internet
• Grandes orientations des politiques économiques (2005-2008)
• Grippe aviaire (aspects santé publique)
• Groupe consultatif européen des consommateurs
• Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
• Groupement européen d’intérêt économique (GEIE)
• GSM

H
Handicapés
• Harcèlement sexuel
• Harmonisation technique
• Hooliganisme
• Houblon
• Huile d’olive
• Hygiène des denrées alimentaires

I
IDABC
• Idées (programme)
• Immigration
• Importation
• Incinération des déchets
• Inclusion sociale
• Indemnisation des victimes de la criminalité
• Information et consultation des travailleurs
• Infrastructures critiques européennes
• Infrastructures portuaires
• Initiative européenne pour la démocratie et les droits de l’homme (IEDDH)
• Insolvabilité
• Insolvabilité de l’employeur
• Inspections environnementales
• Institut européen d’innovation et de technologie (EIT)
• Institutions communautaires
• Institutions de retraite professionnelle
• Instrument d’aide de préadhésion (IAP)
• Instrument européen de voisinage et de partenariat (IEVP)
• Interdiction de fumer dans les lieux publics
• internet des objets
• Intrastat (système)
• Inventions
• IPPC (Prévention et réduction intégrée de la pollution)
• ISPA Instrument structurel de pré-adhésion
• i2010

J, K
Justice et affaires intérieures
Kyoto
La Fondation européenne pour la formation (ETF)
• La protection des intérêts financiers de l’Union européenne
• Label écologique
• Label écologique européen
• LEONARDO DA VINCI
• Libre circulation des capitaux
• Libre circulation des personnes
• Libre circulation des travailleurs
• Licenciements collectifs
• Lieux de travail
• LIFE
• Lignes directrices intégrées (2005-2008)
• Lin et chanvre
• Lutte contre la fraude fiscale
• Lutte contre la pauvreté
• Lutte contre le bruit

M
Magistrats de liaison
• Maladies animales
• Maladies contagieuses
• Maladies professionnelles
• Maladies Rares
• Maladies transmissibles
• Malversations financières et pratiques irrégulières des sociétés
• Mandat d’arrêt européen
• Mandat européen d’obtention de preuves
• Marché des valeurs mobilières
• Marché intérieur de l’électricité
• Marché intérieur du gaz
• Marchés publics
• Mariages de complaisance
• Marquage CE de conformité
• Marque
• Marque communautaire
• Matériaux en contact avec les denrées alimentaires
• Matériel électrique de basse tension
• MEDA
• MEDIA
• MEDIA Mundus
• Media 2007
• Médias interactifs
• Médiateur européen
• Médicaments
• Médicaments à usage pédiatrique
• Médicaments orphelins
• Mercosur
• Mexique
• Migration
• Mineurs non accompagnés
• MISSOC
• Mobilité
• Mobilité durable
• Multilinguisme

N
NAIADES
• Natura 2000
• Navigation intérieure
• Navigation par satellite
• Navires de pêche
• Netd@ys
• Nomenclature NUTS
• Non prolifération nucléaire
• Normes comptables internationales
• Normes de qualité du sang humain
• Normes et procédures communes pour le retour des immigrants clandestins
• Normes internationales de travail
• Nouveaux États Indépendants

O
• Obésité
• Obésité, nutrition et activité physique
• Objectifs concrets futurs des systèmes d’éducation
• Objets d’art, de collection et d’antiquité (TVA)
• Obligations contractuelles
• Observatoire européen de l’audiovisuel
• Observatoire européen de l’emploi
• Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
• Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes
• Obtention des preuves (matière civile et commerciale)
• Oeufs
• Office alimentaire et vétérinaire (OAV)
• Office de l’harmonisation dans le marché intérieur
• Office européen de police (Europol)
• Officiers de liaison
• Offres publiques d’acquisition
• OGM (Organismes génétiquement modifiés)
• OLAF (Office européen de lutte anti-fraude)
• OMPI
• Ordre public
• Organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE)
• Organisation commune des marchés des produits de la pêche
• Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires
• Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF)
• Organisations communes des marchés agricoles
• Organisations non gouvernementales (développement)
• Organisations non gouvernementales (environnement)
• Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

P
• Pacte de stabilité et de croissance
• Pacte européen pour la jeunesse
• Pacte européen sur l’immigration et l’asile
• Paiement électronique
• Paiement unique par exploitation
• Paiements transfrontaliers en euros
• Parlement européen
• Partenariat euro-méditerranéen
• Partenariats public-privé (PPP)
• Pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (les pays ACP)
• Pays de l’Europe du Sud-Est
• Pays et territoires d’outre-mer (PTOM)
• Pays moins avancés (PMA)
• Pays partenaires méditerranéens
• Pays tiers
• PCB – PCT
• Pédopornographie
• Pericles
• Permis de conduire
• Permis de séjour
• Personnes âgées
• Personnes (programme)
• Perspectives financières
• Petites et moyennes entreprises (PME) – Définition
• Petites et moyennes entreprises (PME) – Programme multiannuel
• PHARE
• Pharmacopée européenne
• Phytosanitaire (contrôle)
• Plaideur transfrontalier
• Plan d’action pour les mineurs non accompagnés (2010-2014)
• Politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
• Politique industrielle européenne
• Politique intégrée des produits (PIP)
• Politique régionale
• Politique spatiale européenne
• Polluants organiques persistants
• Pollution de l’air
• Pollution des eaux
• Pollution marine accidentelle
• Postes
• Pratiques commerciales déloyales
• Prévention de la criminalité
• Prévention des conflits
• Prévention du tabagisme
• Principe de précaution
• Prix des produits
• processus de Bologne
• Processus de Copenhague
• Processus de stabilisation et d’association
• Produits cosmétiques
• Produits cosmétiques – Expérimentation animale
• Produits de construction
• Produits dérivés
• Produits d’investissement de détail
• Produits laitiers
• Produits pharmaceutiques
• Produits phytopharmaceutiques
• Programme cadre pour l’innovation et la compétitivité 2007-2013
• Programme communautaire de Lisbonne
• programme Culture
• Programme de la Haye
• Programme de Stockholm
• Programme énergétique européen pour la relance
• Programme européen pour la reconstruction et le développement en Afrique du Sud (PERD)
• Programme Jeunesse en action (2007-13)
• Programme pour la citoyenneté 2007-2013
• Programme pour l’éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013
• Programme pour un internet plus sûr 2009-2013
• Programmes de protection régionaux
• Programmes d’ordinateur (protection juridique)
• PROGRESS (Programme communautaire pour l’emploi et la solidarité)
• Prospectus à publier en cas d’offre publique de valeurs mobilières
• Protection animale
• Protection civile
• Protection de la nature et de la biodiversité
• Protection de l’environnement par le droit pénal
• Protection des données à caractère personnel
• Protection des données dans le secteur des communications électroniques
• Protection des jeunes au travail
• Protection des mineurs
• Protection des piétons
• Protection des sols
• Protection diplomatique et consulaire
• Protection radiologique des patients
• Protection sociale
• Protection temporaire
• Protocole de Kyoto sur les changements climatiques
• Publicité télévisée
• Publicité trompeuse et comparative
• PVC

R
Racisme, xénophobie, antisémitisme
• RAPEX
• REACH
• Recherche et innovation
• Redevance environnementale
• Réduction des risques de catastrophes dans les pays en développement
• Régime de reconnaissance des qualifications professionnelles
• Régime fiscal commun
• Régions (politique régionale)
• Règlement de Bruxelles I
• Règlement de Bruxelles II
• Regroupement familial
• Relations extérieures
• Rémunération
• Représentant pour les PME
• Réseau des Centres européens des consommateurs
• Réseau d’information comptable agricole
• Réseau d’officiers de liaison “immigration”
• Réseau européen de données sanitaires en matière de toxicomanie
• Réseau européen de la concurrence (REC)
• Réseau européen de prévention de la criminalité
• Réseau européen de prévention de la criminalité (REPC)
• Réseau européen de protection des personnalités
• Réseau Européen de Sécurité Alimentaire (RESAL)
• Réseau européen des migrations
• Réseau judiciaire européen
• Réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale
• Réseau SOLVIT
• Réseaux de communications électroniques
• Réseaux télématiques entre administrations
• Réseaux transeuropéens (énergie)
• Réseaux transeuropéens (télécommunications)
• Réseaux transeuropéens (transports)
• Responsabilité environnementale
• Responsabilité sociale des entreprises (RSE)
• Ressources propres
• Restrictions verticales
• Retraites complémentaires
• Riz

S
• Safer Internet (programme)
• Santé animale
• Santé et sécurité au travail
• Santé mentale
• Santé publique
• SAPARD
• Scale
• Schéma de Développement de l’Espace Communautaire (SDEC)
• Schéma de préférences tarifiaires généralisées
• Schengen
• Sciences du vivant et biotechnologie
• Sécurité aérienne
• Sécurité alimentaire
• Sécurité des jouets
• Sécurité des machines
• Sécurité des produits
• Sécurité énergétique
• Sécurité ferroviaire
• Sécurité maritime
• Sécurité nucléaire
• Sécurité publique
• Sécurité routière
• Sécurité sociale
• Semences
• Service d’intérêt général
• Service européen pour l’action extérieure
• Service volontaire européen
• Services financiers
• Services financiers 2005-2010
• Services liés aux entreprises
• Services mobiles à haut débit
• Services postaux
• Services sociaux d’intérêt général
• SEVESO
• Sida
• Signature électronique
• Société coopérative européenne
• Société européenne
• SOCRATES
• Sous-produits animaux
• Spam
• Spécialité traditionnelle garantie
• Spectre radioélectrique
• SPG
• Sport
• Statistiques communautaires
• Statut de réfugié
• Statut des résidents de longue durée
• Statut des victimes dans le cadre de procédures pénales (IT)
• Stockages de pétrole brut et de produits pétroliers
• Stratégie antidrogue de l’UE (2005-2012)
• Stratégie de Lisbonne – un nouvel élan
• Stratégie européenne de sécurité
• Stratégie pour l’union douanière
• Stress et dépression
• Substances chimiques (classification, étiquetage et emballage)
• Substances dangereuses
• Sucre
• Sûrété des ports
• Surveillance financière européenne
• Surveillance mondiale pour l’environnement et la sécurité (GMES)
• Système de surveillance des navires par satellite (VMS)
• Système d’information des douanes (SID)
• Système d’Information Schengen II (SIS II)
• Système européen de crédits d’apprentissage pour l’enseignement et la formation professionnels (ECVET)

T
Tabac
• Tabac (publicité)
• Tabagisme
• Tableau de bord (Justice, liberté et sécurité)
• TACIS
• Taric
• Taxation des produits énergétiques
• Taxe sur les transactions financières
• Télécommunications numériques sans fil
• Télévision à haute définition
• Télévision mobile
• Télévision sans frontières
• Temps de conduite dans le secteur routier
• Temps de travail
• Temps partiel
• Terrorisme
• Tissus et cellules humains
• titre de voyage provisoire (TVP)
• Tourisme sexuel
• Toxicomanie
• TRACES
• Tracteurs et machines agricoles
• Traité d’Amsterdam
• Traité de Nice
• Traite des êtres humains
• Transport et environnement
• Transports
• Travail à durée déterminée
• Travail non déclaré
• Travail temporaire
• Travailleurs intérimaires
• Tribunaux européens et internationaux
• TVA

U, V, W et Z
UMTS
Valeurs mobilières
• Vétérinaires (contrôles)
• Vieillissement de la population mondiale
• Ville européenne de la culture
• Virements transfrontaliers (BG) (CS) (ET) (GA) (LV) (LT) (HU) (MT) (PL) (RO) (SK) (SL)
• Visa
• Visa de longue durée
• Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Wi-Fi (réseaux)
Zones rurales